Ordre du jour de la séance du 1er février 2022

Séance du Conseil municipal du 14 décembre 2021

Organigramme

Chenilles processionnaires – Flyer d’information

EP 6741

OC / 2021-00532 EP 6741 – Projet d’Arrêté

Horaires Bibli-O-Bus 2022

Fête nationale 2021 – Discours de M. Jean-Marie Martin, maire

Formulaire demande accueil familial de jour

Info-mobilité (FAQ) – Grands Esserts

Compte rendu administratif et financier 2019-2020

Cartel des sociétés – 2020-2021

Renseignements utiles et règlementations diverses 2020

Compte rendu financier – Exercice 2020-2021

Compte rendu administratif – Exercice 2020-2021

CR – Autorités municipales 2020-2021

Formulaire autorisation terrasse sur le domaine public

Formulaire pour demande de location de salle

Tarifs de location des locaux communaux

Plan des déchetteries et dates des levées des déchets

Séance du 14 septembre 2021

Comptes 2020 – Résultat échelonné

Comptes 2020 – Comptes de résultat

Comptes 2020 – Bilan

Budget 2021

Extraits des textes de loi

Taxe professionnelle explications

Séance CM – Mardi 8 juin – 20h

Séance CM – Mardi 11 mai – 18h30

Séance CM – Mardi 13 avril – 19h30

Séance CM – Mardi 9 mars – 19h30

Renseignements utiles et réglementations diverses 2019-2020

LC 45 851 – Règlement de la commune de Veyrier relatif aux procédés de réclame

LC 45 811 – Règlement du marché de détail

LC 45 671 – Règlement du Mérite de Veyrier

LC 45 511 – Règlement pour l’octroi de subventions aux institutions sociales et sociétés locales

LC 45 421 – Règlement sur la vidéosurveillance

LC 45 431 – Règlement de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers

LC 45 412 – Convention entre la ville de Carouge et la commune de Veyrier concernant les agents de sécurité municipaux

LC 45 376 – Règlement du Conseil administratif concernant les critères d’attribution des abonnements du parking du village

LC 45 375 – Règlement du Centre de rencontre pour les jeunes

LC 45 312 – Règlement de la ville de Veyrier sur les terrasses d’établissements publics

LC 45 191 – Procédure pour le contrôle et l’utilisation des crédits

LC 45 152 – Règlement d’application du Règlement du personnel communal de la ville de Veyrier

LC 45 151 – Règlement du personnel communal de la ville de Veyrier

LC 45 127 – Règlement concernant les frais de représentation des membres du Conseil administratif

LC 45 126 – Règlement sur la rente versée aux conseillers administratifs après la fin de leur fonction

LC 45 111 – Règlement du Conseil municipal

Questionnaire de renseignements déchets

Annexe 10 — Glossaire

Annexe 9 — Consommation responsable

Annexe 8 — Gestion des déchets

Annexe 7 — Favoriser la petite faune

Annexe 6 — Murs

Annexe 5 — Gestion des eaux

Annexe 4 — Haies

Annexe 3 — Gazons et prairies

Annexe 2 — Forêts

Annexe 1 — Arbres

Charte environnementale communale

Emplacements des boîtes Tako

LC 45 561 – Règlement des restaurants scolaires de la commune de Veyrier

À propos de la santé de votre enfant

LC 45 555 – Statuts de la Fondation de la crèche « La Cigogne »

Lieux des consultations parents-enfants

Demande d’autorisation d’emploi de procédé de réclame

LC 45 311 – Règlement relatif à la délivrance d’autorisations et à l’émolument administratif dû pour l’exploitation d’événements de divertissement public et l’usage accru du domaine communal

LC 45 252 – Règlement du Fonds de décoration

Journal N° 133 – juillet 2021

Journal N° 132 – mai 2021

Journal N° 131 – mars 2021

Journal N° 130 – décembre 2020

Journal N° 129 – novembre 2020

Journal N° 128 – septembre 2020

Journal N° 127 – juin 2020

Journal N° 126 – avril 2020

Journal N° 125 – mars 2020

LC 45 351 – Règlement du cimetière

PA 569.01 – Statuts de la Fondation immobilière de la ville de Veyrier